Déposée le 11 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) ASCOMETAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ASCOFORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASCOMETAL domicilié(e) Immeuble "La Pacific", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2198503) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 048 132 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2198503) - France.
La marque ASCOFORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASCOMETAL (société anonyme) - Immeuble "La Pacific", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2198503) - France - SIREN 331048132
CABINET LAVOIX - (dossier no 2198503) - France
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2001 n°2198503 - Publication au BOPI 2001-05-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Inscription le 22 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185421 - Publication au BOPI 1995-05-22
Inscription le 29 septembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°68123 - Publication au BOPI 1992-09-29
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, fonte, aciers, aciers alliés, tôles, billes, barres, fils et tubes d'aciers, matériaux laminés et fondus, pièces forgées, matricées, usinées, estampées et fondues, ancres, enclumes, cloches, matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaines (à l'exception des chaines motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie, tuyaux métalliques, coffres fort, et cassettes, clous et vis, autres produits en métal non compris dans d'autres classes, minerais.Machines et machines outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), ainsi que leurs éléments et accessoirs;accouplements et courroies de transmission (excepté, pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, ainsi que leurs éléments et accessoires.Traitement de matériaux;tout traitement des métaux et toute transformation mécanique ou chimique des propriétés et caractéristiques des métaux. Tous travaux de forgeage, matriÇage, estampage et usinage
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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