ASCOMETAL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3240262
Date de dépôt :
05/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2023
Présentation de la marque ASCOFLEX
Déposée le 5 août 2003 par la Société Anonyme (SA) ASCOMETAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASCOFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASCOMETAL domicilié(e) Immeuble “ Le Colisée ”, 8 avenue de l'Arche, Faubourg de l'Arche - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 048 132 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque ASCOFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASCOMETAL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Immeuble “ Le Colisée ”, 8 avenue de l'Arche, Faubourg de l'Arche - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 331048132
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Inscription le 27 juillet 2004 - retrait partiel n°396621 - Publication au BOPI 2004-07-27
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2013 n°2526827 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-09
Inscription le 20 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636365 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-20
Inscription le 5 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°737344 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05
Aciers, alliages d'acier, et en particulier aciers au carbone, aciers alliés de construction ; demi-produits, à savoir, blooms et billettes métalliques ; produits laminés et transformés, à savoir billettes, barres, fil, plat métalliques ; produits issus de coulée continue, à savoir blooms, billettes métalliques ; ronds de coulée continue ; lingots de métaux communs, produits issus de lingots à savoir fils métalliques ; ressorts (quincaillerie métallique) ; ressorts à lame (quincaillerie métallique), aciers pour ressorts, bride de serrage métallique. Ressorts (parties de machines). Ressorts de suspension pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules ; aciers pour ressorts, ressorts de précision pour l'embrayage, les soupapes et l'injection ; ressorts de suspension hélicoïdaux enroulés à chaud ou à froid ; ressorts pour l'industrie ferroviaire, ressorts pour poids lourds, éléments élas tiques de suspension automobile ou ferroviaire ou poids lourds, en particulier barres de torsion, barres anti-devers.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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