Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Virginia piscines Le Monde de l'eau
ASCOMAT Sarl

Numéro de dépôt :
98735002
Date de dépôt :
27/05/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2008

Présentation de la marque Virginia piscines Le Monde de l'eau

Déposée le 27 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASCOMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Virginia piscines Le Monde de l'eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASCOMAT domicilié(e) RN 75, 38620 MONTFERRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 869 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASCOMAT Sarl - France.

La marque Virginia piscines Le Monde de l'eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Virginia piscines Le Monde de l'eau est expirée depuis le 27 mai 2008.

ASCOMAT a également déposé les autres marques suivantes : FILTER BOX , LE MONDE DE L'EAU


ASCOMAT Sarl - RN 75, 38620 MONTFERRAT - France - SIREN 382869675


ASCOMAT Sarl - France


Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426244 - Publication au BOPI 2006-01-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires telles que piscines, saunas, bains bouillonnants. Matériaux de construction non métalliques. Construction, réparation et services d'installations, travaux ruraux et de forage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.