Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASCOMAT
/
LE MONDE DE L'EAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MONDE DE L'EAU
ASCOMAT SARL

Numéro de dépôt :
3616925
Date de dépôt :
10/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2018
LE MONDE DE L\'EAU de ASCOMAT

Présentation de la marque LE MONDE DE L'EAU

Déposée le 10 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASCOMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MONDE DE L'EAU »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASCOMAT domicilié(e) ROUTE NATIONALE 75,38620 MONTFERRAT - 38620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 869 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASCOMAT domicilié(e) ROUTE NATIONALE 75,38620 MONTFERRAT - 38620 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONDE DE L'EAU est expirée depuis le 10 décembre 2018.

ASCOMAT a également déposé les autres marques suivantes : FILTER BOX , Virginia piscines Le Monde de l'eau


ASCOMAT SARL - ROUTE NATIONALE 75,38620 MONTFERRAT - 38620 - France - SIREN 382869675


ASCOMAT - ROUTE NATIONALE 75,38620 MONTFERRAT - 38620 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation de machines.