ASCOMA
Présentation de la marque ASCOMA
Déposée le 17 août 2001 par la société étrangère ASCOMA Assureurs Conseils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASCOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASCOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque ASCOMA arrivera à expiration en date du 25 janvier 2028.
ASCOMA Assureurs Conseils a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 10 février 2011 n°2462540 - Publication au BOPI 2011-02-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2011 n°2465724 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-15
Inscription le 21 avril 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°547618 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-21
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2018 n°2670325 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-25