PTS PRODUCTIVITE-TRAÇABILITE-SECURITE P PRODUCTIVITE T TRAÇABILITE S SECURITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PTS PRODUCTIVITE-TRAÇABILITE-SECURITE P PRODUCTIVITE T TRAÇABILITE S SECURITE
Ascom, SA
Numéro de dépôt :
3942693
Date de dépôt :
29/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2022
Présentation de la marque PTS PRODUCTIVITE-TRAÇABILITE-SECURITE P PRODUCTIVITE T TRAÇABILITE S SECURITE
Déposée le 29 août 2012 par la Société Anonyme (SA) Ascom
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PTS PRODUCTIVITE-TRAÇABILITE-SECURITE P PRODUCTIVITE T TRAÇABILITE S SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ascom domicilié(e) 28 Avenue de L'Ile Saint Martin - 92024 - NANTERRE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 757 046 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ascom, Mme Costantini Céline domicilié(e) 28 Avenue de L'Ile Saint Martin - 92024 - NANTERRE cedex - France.
La marque PTS PRODUCTIVITE-TRAÇABILITE-SECURITE P PRODUCTIVITE T TRAÇABILITE S SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942693.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PTS PRODUCTIVITE-TRAÇABILITE-SECURITE P PRODUCTIVITE T TRAÇABILITE S SECURITE est expirée depuis le 29 août 2022.
Ascom, SA - 28 Avenue de L'Ile Saint Martin - 92024 - NANTERRE cedex - France - SIREN 381757046
Ascom, Mme Costantini Céline - 28 Avenue de L'Ile Saint Martin - 92024 - NANTERRE cedex - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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