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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASCOM
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ProxiPlus
Marque expirée - Marque en non vigueur

ProxiPlus
ASCOM société anonyme

Numéro de dépôt :
96614522
Date de dépôt :
06/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2016

Présentation de la marque ProxiPlus

Déposée le 6 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) ASCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ProxiPlus »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASCOM domicilié(e) Rue Claude Chappe,07500 GUILHERAND-GRANGES (dossier no 2310056) - 07500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 039 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2310056) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ProxiPlus est expirée depuis le 6 mars 2016.

ASCOM a également déposé les autres marques suivantes : ALERTE SALAIRE , CENTRE FRANCAIS DE GESTION DES PROMOTIONS C.F.G.P. , BOSALON , Borne de Vie Quotidienne , Simple Formalité , Kiosque de Vie Quotidienne , Livepoint , PROXIM , MAGBUS , EXANTO


ASCOM société anonyme - Rue Claude Chappe,07500 GUILHERAND-GRANGES (dossier no 2310056) - 07500 - France - SIREN 552039026


BLOCH & ASSOCIES - 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2310056) - 75116 - France


Inscription le 14 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°435027 - Publication au BOPI 2006-03-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2006 n°2310056 - Publication au BOPI 2006-03-14

Inscription le 14 mars 2006 - Changement de dénomination n°435028 - Publication au BOPI 2006-03-14

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°511405 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511404 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

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