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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASCOM
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MAGBUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAGBUS
ASCOM société anonyme

Numéro de dépôt :
1331592
Date de dépôt :
20/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2015

Présentation de la marque MAGBUS

Déposée le 20 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ASCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAGBUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASCOM domicilié(e) Rue Claude Chappe,07500 GUILHERAND-GRANGES (dossier no 2301115) - 07500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 039 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2301115) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAGBUS est expirée depuis le 20 novembre 2015.

ASCOM a également déposé les autres marques suivantes : ProxiPlus , ALERTE SALAIRE , CENTRE FRANCAIS DE GESTION DES PROMOTIONS C.F.G.P. , BOSALON , Borne de Vie Quotidienne , Simple Formalité , Kiosque de Vie Quotidienne , Livepoint , PROXIM , EXANTO


ASCOM société anonyme - Rue Claude Chappe,07500 GUILHERAND-GRANGES (dossier no 2301115) - 07500 - France - SIREN 552039026


BLOCH & ASSOCIES - 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2301115) - 75116 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Renouvellement sans limitation n°2057996 - Publication au BOPI 1995-51

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2005 n°2301115 - Publication au BOPI 2005-11-18

Inscription le 1 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°171057 - Publication au BOPI 1994-04-01

Inscription le 4 novembre 2005 - Changement de dénomination n°421909 - Publication au BOPI 2005-11-04

Inscription le 4 novembre 2005 - Changement de dénomination n°421907 - Publication au BOPI 2005-11-04

Inscription le 4 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421908 - Publication au BOPI 2005-11-04

Inscription le 1 avril 1994 - Transmission de propriété n°171058 - Publication au BOPI 1994-04-01

Inscription le 8 avril 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°171146 - Publication au BOPI 1994-04-08

Inscription le 18 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°514008 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18

Inscription le 18 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514007 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18

Systèmes d'automatisation, notamment système d'automatisation du péage des transports publics, ses équipements, en particulier oblitérateurs, valideurs, émetteurs de titres de transport.