Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kiosque de Vie Quotidienne
ASCOM SA

Numéro de dépôt :
3340130
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2015
Kiosque de Vie Quotidienne de ASCOM

Présentation de la marque Kiosque de Vie Quotidienne

Déposée le 31 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) ASCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Kiosque de Vie Quotidienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASCOM domicilié(e) Rue Claude Chappe,07500 GUILHERAND-GRANGES - 07500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 039 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASCOM SA domicilié(e) Rue Claude Chappe, BP 348,07503 GUILHERAND-GRANGES Cedex - 07503 - France.

La marque Kiosque de Vie Quotidienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kiosque de Vie Quotidienne est expirée depuis le 31 janvier 2015.

ASCOM a également déposé les autres marques suivantes : ProxiPlus , ALERTE SALAIRE , CENTRE FRANCAIS DE GESTION DES PROMOTIONS C.F.G.P. , BOSALON , Borne de Vie Quotidienne , Simple Formalité , Livepoint , PROXIM , MAGBUS , EXANTO


ASCOM SA - Rue Claude Chappe,07500 GUILHERAND-GRANGES - 07500 - France - SIREN 552039026


ASCOM SA - Rue Claude Chappe, BP 348,07503 GUILHERAND-GRANGES Cedex - 07503 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Inscription le 11 juin 2006 - renonciation partielle n°434779 - Publication au BOPI 2006-06-11

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

• appareil (ordinateur) pour traitement de l'information. • borne interactive. • lecteurs informatiques de cartes à puces. • logiciels d'accès (mise à jour, gestion, paiement) aux procédures et formulaires en ligne. • logiciels d'accès aux services de paiement ou prépaiement. • communications pour terminaux d'ordinateur. • communications téléphoniques. • fourniture d'accès à Internet. • messagerie électronique. • transmission de messages, d'images et de documents assistée par ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.