Déposée le 22 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOSALON »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASCOM domicilié(e) 129 RUE SERVIENT - 69100 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 152 044 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASCOM domicilié(e) 129 RUE SERVIENT - 69100 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASCOM, SARL - 129 RUE SERVIENT - 69100 - LYON - France - SIREN 510152044
ASCOM - 129 RUE SERVIENT - 69100 - LYON - France
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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