Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEL
ASCOM TEL

Numéro de dépôt :
1231743
Date de dépôt :
29/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2003
TEL de ASCOM TEL

Présentation de la marque TEL

Déposée le 29 mars 1983 par la société ASCOM TEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ASCOM TEL domicilié(e) Parc de Haute technologie d'Antony 2 5 Rue Jacques Rueff, 92100 ANTONY (dossier no 2015119) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 078 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2015119) - France.

La marque TEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEL est expirée depuis le 29 mars 2003.

ASCOM TEL a également déposé les autres marques suivantes : TEL


ASCOM TEL - Parc de Haute technologie d'Antony 2 5 Rue Jacques Rueff, 92100 ANTONY (dossier no 2015119) - France - SIREN 552078099


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2015119) - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 1993 n°2015119 - Publication au BOPI 1993-02-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Inscription le 17 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°177528 - Publication au BOPI 1994-10-17

Inscription le 17 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177527 - Publication au BOPI 1994-10-17

Impulsographes;stations téléphoniques à pré-paiement;caisses enregistreuses;équipements de tachymétrie;distributeurs;oblitérateurs de titres de transport;compteurs mécaniques, électromécaniques et électriques de temps, vitesse, production et unités diverses;équipements de recherche de personnes;équipements de téléaffichage;parcmètres; ensembles de mesure et enregistrement de temps, vitesse, production.