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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCOM MULTITOLL SOLUTIONS
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MOVCITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOVCITY
ASCOM MULTITOLL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3736187
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2020
MOVCITY de ASCOM MULTITOLL SOLUTIONS

Présentation de la marque MOVCITY

Déposée par voie électronique le 6 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCOM MULTITOLL SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOVCITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCOM MULTITOLL SOLUTIONS domicilié(e) 250 Avenue des Grésillons - 92600 - Asnières sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 004 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASCOM MULTITOLL SOLUTIONS domicilié(e) 250 Avenue des Grésillons - 92600 - Asnières sur Seine - France.

La marque MOVCITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOVCITY est expirée depuis le 6 mai 2020.

ASCOM MULTITOLL SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : MULTITOLL , MOVWAY , CLASSICWAY


ASCOM MULTITOLL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée - 250 Avenue des Grésillons - 92600 - Asnières sur Seine - France - SIREN 380004176


ASCOM MULTITOLL SOLUTIONS - 250 Avenue des Grésillons - 92600 - Asnières sur Seine - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 22 août 2011 - Changement de dénomination n°556126 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs.