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Marques déposées par la société ASCOM HORLOGERIE PHOTOGRAPHIE FRANCAISE
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ELITYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELITYS
ASCOM HORLOGERIE PHOTOGRAPHIE FRANCAISE

Numéro de dépôt :
1373572
Date de dépôt :
06/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2006

Présentation de la marque ELITYS

Déposée le 6 octobre 1986 par la société ASCOM HORLOGERIE PHOTOGRAPHIE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELITYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ASCOM HORLOGERIE PHOTOGRAPHIE FRANCAISE domicilié(e) Avenue de Savoie, 74130 BONNEVILLE (dossier no 2076522) - France et immatriculée sous le numéro RCS 605 520 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) (dossier no 2076522) - France.

La marque ELITYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELITYS est expirée depuis le 6 octobre 2006.

ASCOM HORLOGERIE PHOTOGRAPHIE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : AVENA , LYRA , MALAGA , AUDACE , MBSS , AURA , VIVALDI , MTSS , VIVIAL , SIROCCO


ASCOM HORLOGERIE PHOTOGRAPHIE FRANCAISE - Avenue de Savoie, 74130 BONNEVILLE (dossier no 2076522) - France - SIREN 605520600


Cabinet PONCET - (dossier no 2076522) - France


Renouvellement avec limitation le 3 octobre 1996 n°2076522 - Publication au BOPI 1996-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription le 26 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393582 - Publication au BOPI 2004-05-26

Inscription le 30 septembre 1996 - Changement de dénomination n°206768 - Publication au BOPI 1996-09-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs; appareils et postes téléphoniques, combinés téléphoniques, standards téléphoniques, postes d'intercommunication téléphoniques, claviers téléphoniques, autocommutateurs, ordinateurs, terminaux d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, appareils, dispositifs et instruments télématiques, terminaux télématiques, et leurs pièces détachées; alarmes, portiers.