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Marques déposées par la société Ascodocpsy groupement d'intérêt public
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Base SantéPsy
Marque expirée - Marque en non vigueur

Base SantéPsy
Ascodocpsy groupement d'intérêt public

Numéro de dépôt :
3478783
Date de dépôt :
31/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2017
Base SantéPsy de Ascodocpsy groupement d\'intérêt public

Présentation de la marque Base SantéPsy

Déposée le 31 janvier 2007 par la société Ascodocpsy groupement d'intérêt public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Base SantéPsy »

Le déposant est la société Ascodocpsy groupement d'intérêt public domicilié(e) 290 route de Vienne,69373 LYON cedex 8 - 69373 - France et immatriculée sous le numéro RCS 186 930 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ascodocpsy domicilié(e) 290 route de Vienne,69373 LYON cedex 8 - 69373 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Base SantéPsy est expirée depuis le 31 janvier 2017.

Ascodocpsy groupement d'intérêt public a également déposé les autres marques suivantes : Thésaurus SantéPsy


Ascodocpsy groupement d'intérêt public - 290 route de Vienne,69373 LYON cedex 8 - 69373 - France - SIREN 186930061


Ascodocpsy - 290 route de Vienne,69373 LYON cedex 8 - 69373 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Fourniture à savoir transmission d'informations par catalogues électroniques sur le réseau Internet.