Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASCO'RTV
ASCODEV INFORMATIQUE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1557696
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1999

Présentation de la marque ASCO'RTV

Déposée le 27 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) ASCODEV INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASCO'RTV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASCODEV INFORMATIQUE domicilié(e) 5, rue Geoffroy Marie, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri MATTHYSSENS - France.

La marque ASCO'RTV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCO'RTV est expirée depuis le 27 octobre 1999.

ASCODEV INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ASCO'TAP , ASCO'MEN


ASCODEV INFORMATIQUE (S.A.) - 5, rue Geoffroy Marie, 75009 PARIS - France


Monsieur Henri MATTHYSSENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

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