Marque enregistrée - Marque en vigueur

MALT'IN
ASCODERO PRODUCTIQUE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4164976
Date de dépôt :
16/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2025
MALT\'IN de ASCODERO PRODUCTIQUE

Présentation de la marque MALT'IN

Déposée par voie électronique le 16 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCODERO PRODUCTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MALT'IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCODERO PRODUCTIQUE domicilié(e) ZA, route d'Etinehem - 80340 - BRAY-SUR-SOMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 904 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT-LEGROS ASSOCIES, Mme. MARION LEFRANC-BOZMAROV domicilié(e) 31 rue des Poissonceaux - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque MALT'IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALT'IN arrivera à expiration en date du 16 mars 2025.

ASCODERO PRODUCTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ASCODERO PRODUCTIQUE , AIRVIDE , COMPOSIT SOFT , GEDIPRO , CALC Computer Aided Lace Cutting , AUTO GOM , ASCODERO PRODUCTIQUE


ASCODERO PRODUCTIQUE, société par actions simplifiée - ZA, route d'Etinehem - 80340 - BRAY-SUR-SOMME - France - SIREN 482904760


BUREAU DUTHOIT-LEGROS ASSOCIES, Mme. MARION LEFRANC-BOZMAROV - 31 rue des Poissonceaux - 59044 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Machines pour malteries, brasseries et pressoirs ; machines et machines-outils pour l'industrie des boissons et des aliments ; machines pour la transformation de céréales ; machines et machines-outils pour faire germer, trier, mélanger, fractionner, traiter, préparer, décortiquer, dégermer, tamiser, pulvériser dans l'industrie alimentaire et des boissons ; mixeurs (machines) pour les céréales et pour la fabrication de boissons ;

Appareils et instruments de mesure, de commande, d'analyse, de contrôle et de réglage pour des machines pour malteries, brasseries et pressoirs , machines et machines-outils pour l'industrie des boissons et des aliments, machines pour la transformation de céréales, machines et machines-outils pour faire germer, trier, mélanger, fractionner, traiter, préparer, décortiquer, dégermer, tamiser, pulvériser dans l'industrie alimentaire et des boissons, mixeurs (machines) pour les céréales et pour la fabrication de boissons ; commandes et systèmes d'automatisation électriques et/ou électroniques pour machines pour malteries, brasseries et pressoirs, machines et machines-outils pour l'industrie des boissons et des aliments, machines pour la transformation de céréales, machines et machines-outils pour faire germer, trier, mélanger, fractionner, traiter, préparer, décortiquer, dégermer, tamiser, pulvériser dans l'industrie alimentaire et des boissons, mixeurs (machines) pour les céréales et pour la fabrication de boissons ;

Installations et appareils pour humidifier, sécher, déshydrater, torréfier, chauffer et rafraîchir notamment des matières premières et notamment des céréales ; installations et appareils de filtration (pièces d'installations domestiques ou professionnelles) pour la fabrication de boissons, en particulier pour le filtrage de la bière et du vin ; torréfacteurs à malt.