ASCODERO PRODUCTIQUE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3733973
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
28/04/2020
Présentation de la marque CALC Computer Aided Lace Cutting
Déposée le 28 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCODERO PRODUCTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « CALC Computer Aided Lace Cutting » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCODERO PRODUCTIQUE domicilié(e) ZA Route d'Etinehem - 80340 - BRAY-SUR-SOMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 904 760 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque CALC Computer Aided Lace Cutting a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASCODERO PRODUCTIQUE, société par actions simplifiée - ZA Route d'Etinehem - 80340 - BRAY-SUR-SOMME - France - SIREN 482904760
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 21 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534384 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-21
– machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour battre, broyer, couper, hacher, moudre, presser, râper, filtrer ou mélanger ; machines outils ; machines de mélange et/ou malaxeur ; robots [machines] ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives de moteur (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs.
– appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et machines de dosage, appareils électriques de contrôle ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs.
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