Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORDIMA
ASCO (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98764802
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2008

Présentation de la marque ORDIMA

Déposée le 15 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORDIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASCO domicilié(e) Avenue de Paris, 78820 JUZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain BENSOUSSAN Avocat - France.

La marque ORDIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDIMA est expirée depuis le 15 décembre 2008.

ASCO a également déposé les autres marques suivantes : ASCO , ASCO , ALTI


ASCO (société anonyme) - Avenue de Paris, 78820 JUZIERS - France


Maître Alain BENSOUSSAN Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; puzzles, puzzles en mousse. Jeux, jouets, jeux éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].