Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTI
ASCO (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3099306
Date de dépôt :
09/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2011

Présentation de la marque ALTI

Déposée le 9 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) ASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASCO domicilié(e) ZAC DE ROSARGE - 160 RUE DE PALVERNE, LES ECHETS, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 303 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque ALTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTI est expirée depuis le 9 mai 2011.

ASCO a également déposé les autres marques suivantes : ASCO , ORDIMA , ASCO


ASCO (Société Anonyme) - ZAC DE ROSARGE - 160 RUE DE PALVERNE, LES ECHETS, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 383303682


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Inscription le 1 août 2007 - Transmission totale de propriété n°457999 - Publication au BOPI 2007-08-01

Inscription le 1 août 2007 - Transmission totale de propriété n°457998 - Publication au BOPI 2007-08-01

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Jeux pédagogiques consistant en un parcours de motricité.