Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYSTEMA
ASCO SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1373159
Date de dépôt :
02/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2006

Présentation de la marque SYSTEMA

Déposée le 2 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) ASCO SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASCO SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE domicilié(e) avenue de Paris, 78820 JUZIERS (dossier no 2075382) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2075382) - France.

La marque SYSTEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYSTEMA est expirée depuis le 2 octobre 2006.

ASCO SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes : ASCO , MATCUB , ASCOBLOC , TROTTASCO , PICASCO , ASCOBLOC , FLORASCO , "MEGABRIC" , EDRIKA , ASMECA


ASCO SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE, société anonyme - avenue de Paris, 78820 JUZIERS (dossier no 2075382) - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2075382) - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 1996 n°2075382 - Publication au BOPI 1996-09-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Jeux et jouets éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].