Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSICA
ASCO SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

Numéro de dépôt :
1081408
Date de dépôt :
04/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOSICA

Déposée le 4 janvier 1979 par ASCO SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ASCO SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE domicilié(e) (SA) Avenue de Paris, JUZIERS, Yvelines, France. - France.

La marque MOSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MOSICA est expirée depuis le 4 janvier 1989.

ASCO SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes : ASCO , MATCUB , ASCOBLOC , TROTTASCO , PICASCO , ASCOBLOC , SYSTEMA , FLORASCO , "MEGABRIC" , EDRIKA


ASCO SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE - (SA) Avenue de Paris, JUZIERS, Yvelines, France. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032

Matériel d'enseignement.Jeux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].