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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASCO JOUCOMATIC
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ISOCLAIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ISOCLAIR
ASCO JOUCOMATIC SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1477401
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2018

Présentation de la marque ISOCLAIR

Déposée le 13 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) ASCO JOUCOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOCLAIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASCO JOUCOMATIC domicilié(e) 32 avenue Albert 1er,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2369641) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 729 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2369641) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISOCLAIR est expirée depuis le 13 juillet 2018.

ASCO JOUCOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : TRINORM


ASCO JOUCOMATIC SA Société Anonyme - 32 avenue Albert 1er,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2369641) - 92500 - France - SIREN 775729098


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2369641) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 2008 n°2369641 - Publication au BOPI 2008-04-09

Renouvellement sans limitation n°2121651 - Publication au BOPI 1998-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 12 novembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°266722 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 14 septembre 1998 - Recours en restauration n°261811 - Publication au BOPI 1998-09-14

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