Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOMASCO
ASCO INDUSTRIES, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
94521086
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2024

Présentation de la marque JOMASCO

Déposée le 20 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCO INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOMASCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCO INDUSTRIES domicilié(e) avenue de France - 57300 - HAGONDANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 634 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque JOMASCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOMASCO est expirée depuis le 20 mai 2024.

ASCO INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ASCOWELL , CLEANASCO , METASCO , NITRASCO , ASCO , ASCOROC , ASCOMETAL


ASCO INDUSTRIES, société par actions simplifiée à associé unique - avenue de France - 57300 - HAGONDANGE - France - SIREN 802634840


CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 2004 n°2264246 - Publication au BOPI 2004-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 8 septembre 2004 - Changement d'adresse n°399056 - Publication au BOPI 2004-09-08

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Inscription le 20 mars 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°620778 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-20

Inscription le 20 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636365 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-20

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2014 n°2572204 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2014-11-24

Inscription le 5 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°737344 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05

- Aciers, notamment aciers à trempabilité adaptée