Déposée le 17 mars 1993 par la société étrangère ASCO GROUP LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-18 du 7 mai 1993.
Le déposant est la société étrangère ASCO GROUP LIMITED domicilié(e) Chancery Court, THE MALL, FREEPORT - Bahamas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université, Service Marques 36 - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASCO GROUP LIMITED, société de droit des Bahamas - Chancery Court, THE MALL, FREEPORT - Bahamas
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université, Service Marques 36 - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39
Inscription le 26 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172762 - Publication au BOPI 1994-05-26
Inscription le 6 octobre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°421522 - Publication au BOPI 2005-10-06
Inscription le 2 juillet 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°326066 - Publication au BOPI 2001-07-02
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2003 n°2235011 - Publication au BOPI 2003-01-15
Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18
Renouvellement sans limitation le 26 février 2013 n°2522752 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-26
- Sacs (non compris dans d'autres classes), sacs à main, porte-monnaie, sacs à dos, sacoches, serviettes, porte-documents, portefeuilles, coffres de voyage, mallettes, malles, valises, sacs de voyage, sacs à provisions, sacs marin, sacs de sport, parapluies et parasols. - Housses de vêtements. - Vêtements, chaussures et chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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