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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCM
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L'Atelier des Lilas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Atelier des Lilas
ASCM, SAS

Numéro de dépôt :
4021948
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2023
L\'Atelier des Lilas de ASCM

Présentation de la marque L'Atelier des Lilas

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Atelier des Lilas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCM domicilié(e) 10 sente Giraud - 93260 - Les Lilas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASCM, Mme. Alexandra Chaillat domicilié(e) 10 sente Giraud - 93260 - Les Lilas - France.

La marque L'Atelier des Lilas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atelier des Lilas est expirée depuis le 23 juillet 2023.

ASCM a également déposé les autres marques suivantes : ASCM , Agap


ASCM, SAS - 10 sente Giraud - 93260 - Les Lilas - France


ASCM, Mme. Alexandra Chaillat - 10 sente Giraud - 93260 - Les Lilas - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées.