Marque enregistrée - Marque en vigueur

Agap
ASCM

Numéro de dépôt :
4480452
Date de dépôt :
05/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2028
Agap de ASCM

Présentation de la marque Agap

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2018 par ASCM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Agap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est ASCM domicilié(e) 8 rue des Roulettes - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASCM SAS, Madame Alexandra Chaillat domicilié(e) 8 rue des Roulettes - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque Agap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4480452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agap arrivera à expiration en date du 5 septembre 2028.


ASCM - 8 rue des Roulettes - 93100 - MONTREUIL - France


ASCM SAS, Madame Alexandra Chaillat - 8 rue des Roulettes - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.