Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORLY
Ascinter Otis

Numéro de dépôt :
934678
Date de dépôt :
07/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ORLY

Déposée le 7 octobre 1975 par Ascinter Otis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ascinter Otis domicilié(e) (soc. an.), 141, rue de Saussure, Paris. - France.

La marque ORLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ORLY est expirée depuis le 7 octobre 1985.

Ascinter Otis a également déposé les autres marques suivantes : ORIS 16 80 , SURVEYOR , LE CONTRAT CLUB OTIS , LE CONTRAT COSMOS , TRANSLATOR , LE COMPLET SUR MESURE , ASCINTER , OBJECTIF PLUS , LE CONTRAT PLUS , (Marque figurative)


Ascinter Otis - (soc. an.), 141, rue de Saussure, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-482

Ascenseurs, élévateurs, monte-charge, escaliers mobiles, ainsi que les parties de ces appareils et notamment les portes pour ascenseurs à fermeture et ouverture automatiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.