Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASCIF ASSOCIATION DES CONSEILLERS EN INVESTISSEMENTS FINANCIERS
ASCIF Association des Conseillers en Investissements Financiers Association loi 1901 c/o Raymond James Patrimoine

Numéro de dépôt :
3369591
Date de dépôt :
08/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
08/07/2015
ASCIF ASSOCIATION DES CONSEILLERS EN INVESTISSEMENTS FINANCIERS de ASCIF Association des Conseillers en Investissements Financiers

Présentation de la marque ASCIF ASSOCIATION DES CONSEILLERS EN INVESTISSEMENTS FINANCIERS

Déposée le 8 juillet 2005 par l'association loi 1901 ASCIF Association des Conseillers en Investissements Financiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ASCIF ASSOCIATION DES CONSEILLERS EN INVESTISSEMENTS FINANCIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 ASCIF Association des Conseillers en Investissements Financiers domicilié(e) 1 rue Lamartine,06000 NICE - 06000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASCIF Association des Conseillers en Investissements Financiers c / o Raymond James Patrimoine domicilié(e) 1 Rue Lamartine,06000 NICE - 06000 - France.

La marque ASCIF ASSOCIATION DES CONSEILLERS EN INVESTISSEMENTS FINANCIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369591.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCIF ASSOCIATION DES CONSEILLERS EN INVESTISSEMENTS FINANCIERS est expirée depuis le 8 juillet 2015.


ASCIF Association des Conseillers en Investissements Financiers Association loi 1901 c/o Raymond James Patrimoine - 1 rue Lamartine,06000 NICE - 06000 - France


ASCIF Association des Conseillers en Investissements Financiers c / o Raymond James Patrimoine - 1 Rue Lamartine,06000 NICE - 06000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22

Inscription le 3 mai 2006 - Rejet partiel n°432923 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 20 novembre 2006 - Rejet partiel n°444027 - Publication au BOPI 2006-11-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.