Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FACIL'ACCES
ASCIER, SAS

Numéro de dépôt :
3085576
Date de dépôt :
21/02/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
FACIL\'ACCES de ASCIER

Présentation de la marque FACIL'ACCES

Déposée le 21 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACIL'ACCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCIER domicilié(e) 13 BD ROBERT THIBOUST BP 11 - 77706 - SERRIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 610 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASCIER domicilié(e) 13 BD ROBERT THIBOUST BP 11 - 77706 - SERRIS - France.

La marque FACIL'ACCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085576.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FACIL'ACCES est expirée depuis le 21 février 2021.

ASCIER a également déposé les autres marques suivantes : ASCIER , ASCIER DIFFUSION


ASCIER, SAS - 13 BD ROBERT THIBOUST BP 11 - 77706 - SERRIS - France - SIREN 417610896


ASCIER - 13 BD ROBERT THIBOUST BP 11 - 77706 - SERRIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39

Republication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2010 n°2458829 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-12-30

Fauteuils (élévateurs) et plates-formes (élévateurs) montescaliers, élévateurs verticaux Installation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.