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Marques déposées par la société Ascension Orthopedics
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TI6
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TI6
Ascension Orthopedics, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
4336269
Date de dépôt :
08/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2027
TI6 de Ascension Orthopedics

Présentation de la marque TI6

Déposée par voie électronique le 8 février 2017 par la société Ascension Orthopedics auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TI6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la société Ascension Orthopedics domicilié(e) 8700 Cameron Road, Suite 100, 78754 Austin, Texas - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 66 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque TI6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI6 arrivera à expiration en date du 8 février 2027.

Ascension Orthopedics a également déposé les autres marques suivantes : PYROTITAN , ATLASPLAN , PYRODISK , PYROSPHERE


Ascension Orthopedics, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 8700 Cameron Road, Suite 100, 78754 Austin, Texas - États-Unis


CABINET PLASSERAUD - 66 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Implants et instruments orthopédiques ; Instruments médicaux et implants chirurgicaux métalliques destinés à être utilisés dans les procédures de fixation des membres inférieurs, de l'avant du pied et de l'arrière du pied ; vis pour os et kits contenant des tournevis, des jauges de profondeur, des pinces à os, des vis d'extraction et des fils de guidage.