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Marques déposées par Ascension Orthopedics
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ATLASPLAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATLASPLAN
Ascension Orthopedics, Inc.

Numéro de dépôt :
4642630
Date de dépôt :
27/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2030
ATLASPLAN de Ascension Orthopedics

Présentation de la marque ATLASPLAN

Déposée par voie électronique le 27 avril 2020 par Ascension Orthopedics auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATLASPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est Ascension Orthopedics, Inc. domicilié(e) 11101 Metric Boulevard - 78758 - Austin, Texas - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Madame Charline MESONERO domicilié(e) 66 rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque ATLASPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLASPLAN arrivera à expiration en date du 27 avril 2030.


Ascension Orthopedics, Inc. - 11101 Metric Boulevard - 78758 - Austin, Texas - États-Unis


PLASSERAUD IP, Madame Charline MESONERO - 66 rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Logiciels informatiques pour la création d'instruments médicaux spécifiques aux patients destinés à la chirurgie orthopédique; Logiciels informatiques pour la planification préopératoire des chirurgies orthopédiques ;

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux à utiliser en chirurgie orthopédique ; Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux, à savoir dispositifs utilisés en chirurgie orthopédique pour positionner les instruments chirurgicaux, les implants et/ou les membres des patients.