Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCENDANCE
/
ASCENDANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASCENDANCE
ASCENDANCE (SAS)

Numéro de dépôt :
3136040
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2011
ASCENDANCE de ASCENDANCE

Présentation de la marque ASCENDANCE

Déposée le 10 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCENDANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASCENDANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCENDANCE domicilié(e) Zac des Grandes Varennes, 21121 AHUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 399 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque ASCENDANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCENDANCE est expirée depuis le 10 décembre 2011.


ASCENDANCE (SAS) - Zac des Grandes Varennes, 21121 AHUY - France - SIREN 424399624


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Simulateurs pour la conduite ou le contrôle des véhicules aériens ; simulateurs de vol.