Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VASCAUDIT
ASCAUDIT GROUPE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4097244
Date de dépôt :
03/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/06/2024
VASCAUDIT de ASCAUDIT GROUPE

Présentation de la marque VASCAUDIT

Déposée le 3 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) ASCAUDIT GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VASCAUDIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASCAUDIT GROUPE domicilié(e) 155 rue du Docteur Bauer - 93400 - SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 750 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFIJURIS CONSEIL, Mme FRION Florence domicilié(e) 67/69 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque VASCAUDIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097244.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VASCAUDIT est expirée depuis le 3 juin 2024.


ASCAUDIT GROUPE, SOCIETE ANONYME - 155 rue du Docteur Bauer - 93400 - SAINT OUEN - France - SIREN 479750960


SOFIJURIS CONSEIL, Mme FRION Florence - 67/69 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Diagnostic (évaluation, études, recherches de solutions) et maitrise d'oeuvre (conception et suivi de la réalisation de travaux) pour la rénovation énergétique des bâtiments ; études environnementales ; diagnostic (évaluation, études, recherches de solutions pour la conformité des bâtiments) et maitrise d'oeuvre (conception et suivi de la réalisation de travaux) pour l'accessibilité et la mobilité ; prestations informatiques (conception de logiciel) ; diagnostic (évaluation, études, recherches de solutions) et maitrise d'oeuvre (conception et suivi de la réalisation de travaux) pour le désamiantage ; diagnostic (évaluation, études, recherches de solutions) et maitrise d'oeuvre (conception et suivi de la réalisation de travaux) pour l'acoustique.