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Marques déposées par ASCAPE
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ASCAmètre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASCAmètre
ASCAPE

Numéro de dépôt :
4576933
Date de dépôt :
26/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2029
ASCAmètre de ASCAPE

Présentation de la marque ASCAmètre

Déposée par voie électronique le 26 août 2019 par ASCAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASCAmètre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est ASCAPE domicilié(e) 75 Bld Oyon - 72100 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASCAPE, Monsieur Yves Vandecandelaere domicilié(e) 75 Bld Oyon - 72100 - LE MANS - France.

La marque ASCAmètre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCAmètre arrivera à expiration en date du 26 août 2029.

ASCAPE a également déposé les autres marques suivantes : ASCAgram , ASCAgramme , ASCAmate


ASCAPE - 75 Bld Oyon - 72100 - LE MANS - France


ASCAPE, Monsieur Yves Vandecandelaere - 75 Bld Oyon - 72100 - LE MANS - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données.