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Marques déposées par ASCAPE
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ASCAgram
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASCAgram
ASCAPE

Numéro de dépôt :
4447059
Date de dépôt :
18/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2028
ASCAgram de ASCAPE

Présentation de la marque ASCAgram

Déposée par voie électronique le 18 avril 2018 par ASCAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASCAgram » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est ASCAPE domicilié(e) 75 Bld OYON - 72100 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASCAPE, Monsieur Yves Vandecandelaere domicilié(e) 75 Bld OYON - 72100 - LE MANS - France.

La marque ASCAgram a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCAgram arrivera à expiration en date du 18 avril 2028.

ASCAPE a également déposé les autres marques suivantes : ASCAmètre , ASCAgramme , ASCAmate


ASCAPE - 75 Bld OYON - 72100 - LE MANS - France


ASCAPE, Monsieur Yves Vandecandelaere - 75 Bld OYON - 72100 - LE MANS - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Appareils et instruments de pesage.