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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASCALON
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CS Charles Simon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CS Charles Simon
SARL ASCALON, SARL

Numéro de dépôt :
3755534
Date de dépôt :
22/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2020
CS Charles Simon de ASCALON

Présentation de la marque CS Charles Simon

Déposée le 22 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASCALON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CS Charles Simon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASCALON domicilié(e) 4 BIS BAS DE LINGEY - 10340 - AVIREY LINGEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ASCALON domicilié(e) 4 BIS BAS DE LINGEY - 10340 - AVIREY LINGEY - France.

La marque CS Charles Simon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755534.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS Charles Simon est expirée depuis le 22 juillet 2020.

ASCALON a également déposé les autres marques suivantes : ALLIAE , DOSNON & LEPAGE , Ascalon


SARL ASCALON, SARL - 4 BIS BAS DE LINGEY - 10340 - AVIREY LINGEY - France


SARL ASCALON - 4 BIS BAS DE LINGEY - 10340 - AVIREY LINGEY - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 2 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615626 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02

Vins bénéficiant de l'appellation, d'origine contrôlée “ Champagne ”.