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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASCAIDE
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DOMUS VIVENDI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMUS VIVENDI
ASCAIDE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96657306
Date de dépôt :
27/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2006

Présentation de la marque DOMUS VIVENDI

Déposée le 27 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ASCAIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMUS VIVENDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASCAIDE domicilié(e) 96 avenue d'IENA, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque DOMUS VIVENDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUS VIVENDI est expirée depuis le 27 décembre 2006.

ASCAIDE a également déposé les autres marques suivantes : LES DOMITICIENS , ASCAIDE


ASCAIDE (Société Anonyme) - 96 avenue d'IENA, 75116 PARIS - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18

Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271010 - Publication au BOPI 1999-01-25

Inscription le 3 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°382708 - Publication au BOPI 2003-12-03

Inscription le 3 avril 2002 - Concession de licence n°343865 - Publication au BOPI 2002-04-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Education; formation; formation pratique (démonstration); publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires); enseignement; enseignement par correspondance; organisation et conduite de conférences, de colloques, de séminaires, de congrès; production de films et de films sur bandes vidéo. Services d'aides et d'assistances à domicile pour personnes âgées et personnes dépendantes, à savoir services de santé, de gardes-malades, d'assistance médicale, d'accompagnement en société (personnes de compagnie); services de coordination des aides, soutiens et services pouvant être apportés à domicile aux personnes âgées et personnes dépendantes, à savoir services de santé, de gardes-malades, d'assistance médicale, d'accompagnement en société (personnes de compagnie). services hôteliers et de maisons de retraites pour personnes âgées et personnes dépendantes

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.