Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHASSITAINER
ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR, Société coopérative ouvrière de production anonyme

Numéro de dépôt :
96629748
Date de dépôt :
13/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2026

Présentation de la marque CHASSITAINER

Déposée le 13 juin 1996 par la société ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHASSITAINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la société ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR domicilié(e) 1 route de Nezel - 78680 - EPONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 217 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque CHASSITAINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHASSITAINER arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.

ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR a également déposé les autres marques suivantes : CARGOTERAL , ASCA , SherWood , CARGO SPORT , CARGOROUTE , CARGOTRAIN , CARGOAIR , CARGOPORTES , CARGOBACH , CARGOPLUS


ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR, Société coopérative ouvrière de production anonyme - 1 route de Nezel - 78680 - EPONE - France - SIREN 384217170


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2006 n°2315584 - Publication au BOPI 2006-05-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2016 n°2621575 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-06-21

Chassis (remorques) porte-conteneurs