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Marques déposées par la société ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR
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CARGO SPORT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARGO SPORT
ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR, Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Numéro de dépôt :
3399296
Date de dépôt :
22/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2025
CARGO SPORT de ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR

Présentation de la marque CARGO SPORT

Déposée le 22 décembre 2005 par la société ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARGO SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-04 du 27 janvier 2006.

Le déposant est la société ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR domicilié(e) 1 route de Nezel - 78680 - EPONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 217 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CARGO SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3399296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARGO SPORT arrivera à expiration en date du 22 décembre 2025.

ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR a également déposé les autres marques suivantes : CARGOTERAL , ASCA , SherWood , CARGOROUTE , CARGOTRAIN , CARGOAIR , CARGOPORTES , CARGOBACH , CARGOPLUS , CHASSITAINER


ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR, Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme - 1 route de Nezel - 78680 - EPONE - France - SIREN 384217170


Regimbeau, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2015 n°2602728 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-23

Véhicules, camions, remorques, semi-remorques, fourgons, tracteurs.