Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RANDO-VAN
ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR (Société coopérative ouvrière de production anonyme à capital variable)

Numéro de dépôt :
95573071
Date de dépôt :
24/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2005

Présentation de la marque RANDO-VAN

Déposée le 24 mai 1995 par la société ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR (Société coopérative ouvrière de production anonyme à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RANDO-VAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est la société ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR (Société coopérative ouvrière de production anonyme à capital variable domicilié(e) 1, Route de Nézel, 78680 EPONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 217 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque RANDO-VAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RANDO-VAN est expirée depuis le 24 mai 2005.


ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR (Société coopérative ouvrière de production anonyme à capital variable) - 1, Route de Nézel, 78680 EPONE - France - SIREN 384217170


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Véhicules terrestres, et cellules additionnelles amovibles pour véhicules terrestres