Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALUSAS
ASCA (Agencement & Création - Sécurité Aluminium

Numéro de dépôt :
4389576
Date de dépôt :
19/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2027
ALUSAS de ASCA (Agencement & Création - Sécurité Aluminium

Présentation de la marque ALUSAS

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2017 par ASCA (Agencement & Création - Sécurité Aluminium auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALUSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est ASCA (Agencement & Création - Sécurité Aluminium domicilié(e) 2 Impasse des Buttes - 37420 - AVOINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASCA (Agencement & Sécurité - Création Aluminium), Thierry Le Quéré domicilié(e) 2 Impasse des Buttes - 37420 - AVOINE - France.

La marque ALUSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALUSAS arrivera à expiration en date du 19 septembre 2027.


ASCA (Agencement & Création - Sécurité Aluminium - 2 Impasse des Buttes - 37420 - AVOINE - France


ASCA (Agencement & Sécurité - Création Aluminium), Thierry Le Quéré - 2 Impasse des Buttes - 37420 - AVOINE - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

SAS rigides préfabriqués (construction métallique) ;

SAS rigides préfabriqués (construction non métallique).