Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 ASC4F - Association Sportive et Culturelle des Quatre Fils
/
RUE GOLOTTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RUE GOLOTTE
ASC4F - Association Sportive et Culturelle des Quatre Fils, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4373856
Date de dépôt :
04/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2027
RUE GOLOTTE de ASC4F - Association Sportive et Culturelle des Quatre Fils

Présentation de la marque RUE GOLOTTE

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2017 par l'association loi 1901 ASC4F - Association Sportive et Culturelle des Quatre Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUE GOLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 ASC4F - Association Sportive et Culturelle des Quatre Fils domicilié(e) 5 Rue Perrée, Maison des Associations du 3e - 75003 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 006 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno Barbagli domicilié(e) 117 Rue du Temple - 75003 - Paris - France.

La marque RUE GOLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUE GOLOTTE arrivera à expiration en date du 4 juillet 2027.


ASC4F - Association Sportive et Culturelle des Quatre Fils, Association Loi 1901 - 5 Rue Perrée, Maison des Associations du 3e - 75003 - Paris - France - SIREN 808006241


M. Bruno Barbagli - 117 Rue du Temple - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; Mise à disposition de jeux pour tous ; Mise à disposition de ludothèques dans l'espace public ; Activités ludiques et citoyennes ; Mise à disposition de ludothèques dans l'espace public ; Activités ludiques et cityonnes.