Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN HORSE
ASC SARL

Numéro de dépôt :
99785083
Date de dépôt :
07/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/04/2009

Présentation de la marque SUN HORSE

Déposée le 7 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SUN HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASC domicilié(e) 2 Rue René Barthélémy, 92160 ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 524 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASC SARL - France.

La marque SUN HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785083.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN HORSE est expirée depuis le 7 avril 2009.

ASC a également déposé les autres marques suivantes : ABOUT SOFTWARE CORPORATION , QUALISATIS ADVANCED SOLUTIONS FOR CUSOMERS , asc Aide Soutien et Confort Service à la personne à domicile , (Marque figurative)


ASC SARL - 2 Rue René Barthélémy, 92160 ANTONY - France - SIREN 418524138


ASC SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Vêtements pour animaux Vêtements de sport.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.