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Marques déposées par ASC
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QUALISATIS ADVANCED SOLUTIONS FOR CUSOMERS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUALISATIS ADVANCED SOLUTIONS FOR CUSOMERS
ASC

Numéro de dépôt :
4362909
Date de dépôt :
02/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2027
QUALISATIS ADVANCED SOLUTIONS FOR CUSOMERS de ASC

Présentation de la marque QUALISATIS ADVANCED SOLUTIONS FOR CUSOMERS

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2017 par ASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALISATIS ADVANCED SOLUTIONS FOR CUSOMERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est ASC domicilié(e) 18 RUE GOUBET - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASC, Madame DOMINIQUE THEVENEAU domicilié(e) 18 RUE GOUBET - 75019 - PARIS - France.

La marque QUALISATIS ADVANCED SOLUTIONS FOR CUSOMERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALISATIS ADVANCED SOLUTIONS FOR CUSOMERS arrivera à expiration en date du 2 novembre 2027.


ASC - 18 RUE GOUBET - 75019 - PARIS - France


ASC, Madame DOMINIQUE THEVENEAU - 18 RUE GOUBET - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Errata de la publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Republication pour erratum - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Fourniture d'accès à des portails sur internet ayant pour thématique la performance et la qualité de vie au travail ;

Conception d'outils d'enquête relative à la qualité de vie au travail ; Conception d'outils de détection des risques psychosociaux et de suivi des normes AFNOR NF 373 et NF 345 ; Conception de logiciels relatifs aux questions d'environnement professionnel.