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Marques déposées par la société étrangère ASC INCORPORATED
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ASC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASC
ASC INCORPORATED., société de droit américaine

Numéro de dépôt :
1251567
Date de dépôt :
23/07/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2013
ASC de ASC INCORPORATED

Présentation de la marque ASC

Déposée le 23 juillet 1983 par la société étrangère ASC INCORPORATED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ASC INCORPORATED domicilié(e) 18640 Walnut Street, SOUTHAGTE, Michigan 48195,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2237368) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret Cedex (dossier no 2237368) - 92593 - France.

La marque ASC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ASC est expirée depuis le 23 juillet 2013.


ASC INCORPORATED., société de droit américaine - 18640 Walnut Street, SOUTHAGTE, Michigan 48195,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2237368) - États-Unis


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret Cedex (dossier no 2237368) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2003 n°2237368 - Publication au BOPI 2003-02-20

Renouvellement sans limitation n°2021193 - Publication au BOPI 1993-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Inscription le 29 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°464216 - Publication au BOPI 2007-10-29

Couleurs , vernis , laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants , résines naturelles , métaux en feuille et en poudre pour peintres et décorateurs. Véhicules , appareils de locomotion par terre , par air ou par eau.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.