Déposée le 17 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Origin Collection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-13 du 26 mars 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASBA domicilié(e) 51 RUE FRANCIS COMBE, 95000 CERGY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASBA S.A.R.L. - France.
La marque Origin Collection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASBA S.A.R.L. - 51 RUE FRANCIS COMBE, 95000 CERGY - France
ASBA S.A.R.L. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
Tringles à rideaux, pièces détachées composant les tringles à rideaux, porte-embrasses, patères, systèmes de liaison du rideau à la tringle. Passementerie.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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