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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASBA
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Distingo
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Distingo
ASBA S.A.R.L

Numéro de dépôt :
99775395
Date de dépôt :
15/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2009

Présentation de la marque Distingo

Déposée le 15 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Distingo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASBA domicilié(e) 51 RUE FRANCIS COMBE, 95000 CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 668 201 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASBA SARL - France.

La marque Distingo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Distingo est expirée depuis le 15 février 2009.

ASBA a également déposé les autres marques suivantes : Origin Collection , PRESTO DÉCO , PRESTO , ILLICO


ASBA S.A.R.L - 51 RUE FRANCIS COMBE, 95000 CERGY - France - SIREN 668201460


ASBA SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Triangles à rideaux, pièces détachées composant les tringles à rideaux, porte-embrasses, patères, systèmes de liaison du rideau à la tringle. Rideaux, stores en matières textiles, passants pour rideaux. Passementerie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.