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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASB PRODUCTION
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TOC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOC
ASB PRODUCTION, SARL

Numéro de dépôt :
3889763
Date de dépôt :
18/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
TOC de ASB PRODUCTION

Présentation de la marque TOC

Déposée le 18 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASB PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASB PRODUCTION domicilié(e) ZI DE PUBLIC - 97133 - ST BARTHELEMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 530 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASB PRODUCTION, M. Patrice MAGRAS domicilié(e) ZI DE PUBLIC - 97133 - ST BARTHELEMY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ASB PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : Le Rendez-Vous , AMC ALIMENTATION ALAIN MAGRAS & CIE SINCE 1890


ASB PRODUCTION, SARL - ZI DE PUBLIC - 97133 - ST BARTHELEMY - France - SIREN 482530326


ASB PRODUCTION, M. Patrice MAGRAS - ZI DE PUBLIC - 97133 - ST BARTHELEMY - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 17 octobre 2012 - Rejet total n°586818 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-17

Services de traiteurs.