Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTER CHARTERS
ASAS FRANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
92441825
Date de dépôt :
16/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2002

Présentation de la marque INTER CHARTERS

Déposée le 16 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASAS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTER CHARTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASAS FRANCE domicilié(e) 11, Rue Saint Lazare, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASAS - France.

La marque INTER CHARTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTER CHARTERS est expirée depuis le 16 novembre 2002.

ASAS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB VIP TOUR OPERATOR , ASAS , AIR DISCOUNTER , ABC AIR BROKER CHARTERS , AERO VIP FLIGHT OPERATOR , PARIS TOURISME TOUR OPERATOR , AIR CLUB


ASAS FRANCE (SARL) - 11, Rue Saint Lazare, 75009 PARIS - France


ASAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages.Restauration (alimentation) Hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture, service juridiques recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateur

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.