Marque expirée - Marque en non vigueur

ASARTIS DEVELOPPEMENT LES GESTIONNAIRES-CONSEILS
ASARTIS DEVELOPPEMENT LES GESTIONNAIRES CONSEILS Association Loi 1901 représentée par son Président, Monsieur Jacques MOTTEAU

Numéro de dépôt :
3404596
Date de dépôt :
13/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2016
ASARTIS DEVELOPPEMENT LES GESTIONNAIRES-CONSEILS de ASARTIS DEVELOPPEMENT LES GESTIONNAIRES CONSEILS

Présentation de la marque ASARTIS DEVELOPPEMENT LES GESTIONNAIRES-CONSEILS

Déposée le 13 janvier 2006 par l'association loi 1901 ASARTIS DEVELOPPEMENT LES GESTIONNAIRES CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASARTIS DEVELOPPEMENT LES GESTIONNAIRES-CONSEILS »

Le déposant est l'association loi 1901 ASARTIS DEVELOPPEMENT LES GESTIONNAIRES CONSEILS domicilié(e) sise Maison de l'économie des Métiers, Angers Technopole, 17, rue Lamarck, BP 10755 ANGERS CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise de STOPPANI AVOCAT A LA COUR domicilié(e) 2, Rue de Bel Air,49000 ANGERS - 49000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASARTIS DEVELOPPEMENT LES GESTIONNAIRES-CONSEILS est expirée depuis le 13 janvier 2016.


ASARTIS DEVELOPPEMENT LES GESTIONNAIRES CONSEILS Association Loi 1901 représentée par son Président, Monsieur Jacques MOTTEAU - sise Maison de l'économie des Métiers, Angers Technopole, 17, rue Lamarck, BP 10755 ANGERS CEDEX 01 - France


Françoise de STOPPANI AVOCAT A LA COUR - 2, Rue de Bel Air,49000 ANGERS - 49000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Logiciels, disquettes informatiques, périphériques informatiques, supports et appareils d'enregistrement.Prospectus, brochures, calendriers, livres, journaux, affiches.Gestion des affaires commerciales, comptabilité, établissement de bulletins de salaire, certification des comptes (comptabilité), travaux de bureau, conseils en organisation, développement et direction des affaires.Analyse financière, consultation en matière financière, estimations financières des entreprises et organismes, conseils financiers en création et transmission d'entreprises.Formation, organisation de colloques, conférences, séminaires, congrès.Services juridiques, études de projets techniques, recherches judiciaires, conseils juridiques en création et transmission d'entreprises, conception de sites Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.